Ni universel, ni individuel, ni inconditionnel

C’est à Voltaire que l’on doit ce bon mot: le Saint Empire romain n’était en aucune manière ni saint, ni Romain, ni empire. De la même manière je suis convaincu que le Revenu de Base, qui sera probablement implémenté dans les dix prochaines années, ne sera ni universel, ni individuel, ni inconditionnel, caractéristiques qui le définissent pourtant.

Une allocation universelle est tout simplement trop chère. Seul l’Alaska peut se permettre de distribuer une part de ses revenus de pétrole à chaque habitant, homme, femme et enfant. Donner à tous le même montant pour en récupérer une bonne part sous forme d’impôt peut sembler illogique. C’est pourquoi la plupart des propositions sérieuses sont conçues sous forme d’impôt négatif sur le revenu (INR). En fait, il existe déjà dans les systèmes fiscaux canadiens fédéral et provincial des mécanismes qui fonctionnent comme INR avec déboursement réguliers.

L’unité de base de notre société c’est la famille. Les statistiques sont tenues par ménage. Un individu n’est qu’un couple divisé par la racine carrée de deux. Ceci n’est en partie que la reconnaissance des économies d’échelle de la vie collective. Il n’en coute pas quatre fois plus pour vivre dans une famille de quatre que de vivre seul, seulement deux fois (le cout de vivre seul fois la racine carrée de 4). Au Québec, deux individus, sur l’aide sociale, partageant un appartement recevraient chacun $623 par mois pour un total de $1246. À un moment donné, le gouvernement va considérer qu’ils sont conjoints de fait et couper leurs bénéfices à $965 en tout (le gouvernemnt ne suit pas la règle de la racine carrée). Le fait que ces personnes ne partagent pas le même lit ou sont frère et soeur n’est pas pertinent. Líndividualité systématique soulèverait le problème de “la femme du banquier”. Le banquier est très riche, mais sont épouse qui reçoit tous les bienfaits de cette richesse n’a aucun revenu personnel et serait éligible aux subventions. Bien sûr, on plaide avec raison que ces femmes (de tous les niveaux sociaux) sont souvent prisonnières, incapables, par exemple, de fuir une relation abusive.

Finalement, les gouvernements sont réticents à abandonner la conditionnalité des bénéfices, relent paternaliste de la distinction entre les pauvres méritants et non méritants. L’engagement d’une démocratie libérale à fournir à tous une éducation de qualité n’est pas du paternalisme, mais la reconnaissance d’un droit fondamental. Ce droit s’étend aux citoyens à la fin de la vingtaine, début trentaine à mesure que les emplois pour cette génération disparaissent et que ceux qui demeurent requièrent plus de qualifications. Aujourd’hui tous les programmes d’aide gouvernementale non reliés à la santé reposent sur la condition de recherche d’emploi. L’aide elle-même ne doit en aucun cas compromettre l’incitatif au travail. Il y a un côté économique à cette position: la peur de la flambée des salaires, la chute des profits et l’écrasement de l’économie si personne ne veut plus travailler. L’autre part est idéologique: le travail et les études sont là pour développer et protéger le “capital humain.” La sagesse gouvernementale plutôt que la liberté individuelle décide comment ceci est défini.

Bien que je sois optimiste que le Revenu de Base verra le jour de mon vivant, je suis prêt a accepter une version imparfaite et laisser aux générations futures la tâche de l’améliorer.

***

Texte de Pierre Madden, originalement publié sur BasicIncome.org | http://basicincome.org/news/2016/12/neither-universal-individual-unconditional/

Opposition courante

Voici un courte vidéo créée par un collègue de Revenu de base Québec. Elle s’attache à montrer que, contrairement à ce que l’on peut penser, le gens ne s’arrêteraient pas de travailler s’ils avaient un revenu de base.

Visionnez-la ici.

Compte rendu du Forum Idées 2016 Revenu de base

Du 23 au 25 septembre 2016, le Parti Libéral du Québec a tenu son 4e Forum Des idées pour le Québec. Cette année, la thématique portait sur  les politiques sociales. La séance principale du Forum a portée sur le revenu de base avec des interventions par quatre experts sur le sujet, soit Jürgen De Wispelaere, Yannick Vanderborght, Marc de Basquiat et Evelyn L. Forget. Jonathan Brun, cofondateur de Revenu de base Québec, a également été un invité du Forum et il a pu intervenir sur la situation au Québec.

Le premier ministre du Québec, M. Philippe Couillard et la majorité des ministres étaient présents lors de la séance sur le revenu de base, qui peut être visualiser ici à partir de la deuxième heure de la vidéo : https://www.facebook.com/LiberalQuebec/videos/1270590326307257/ . Chaque invité a présenté un aspect différent du revenu de base, soit le projet pilote finlandais qui commence en 2017, les projets pilotes effectués en Amérique du Nord pendant les années 70, les aspects philosophiques et moraux du revenu de base et les détails d’une implantation possible du revenu de base en France. Selon nous, si cette conférence n’a pas convaincu le premier ministre du potentiel et de la faisabilité d’un revenu de base, rien de le convaincra!

Blais, le ministre de l’Emploi et de la Solidarité sociale, qui est un spécialiste du sujet du revenu de base et l’auteur de Un revenu garanti pour tous, a indiqué que le gouvernement regarde sérieusement les possibilités de tester un revenu de base au Québec. Il a également confirmé que le gouvernement actuel analyse la possibilité d’instaurer un impôt négatif et qu’un comité d’experts a été formé pour analyser ces possibilités. M. Blais a indiqué qu’un impôt négatif pourrait être une première étape vers une véritable allocation universelle. Sans confirmer cette trajectoire, M. Couillard a également indiqué qu’il est fortement intéressé par les possibilités d’un impôt négatif.

Parmi les nombreux commentaires intéressants des panélistes, deux ont retenu notre attention. Lorsque le sujet du montant idéal à octroyer avec un revenu de base a été abordé, Yannick Vanderborght a expliqué que parler d’un montant brut sans discuter du financement n’apporte pas de valeur au débat public. Si nous ne savons pas quels programmes vont être supprimés ou comment nous allons améliorer notre système de fiscalité, le montant proposé  aux membres de la société a peu d’importance. C’est le montant net et les personnes affectées qui devraient être la question, pas le montant brut. Lors des discussions sur un revenu de base, Evelyn Forget et d’autres personnes ont  été interpellés à donner leur avis  sur  un projet pilote dans une communauté autochtone, tel que suggéré par Falconer, un député fédéral du Parti Libéral du Canada. Chaque communauté autochtone et chaque nation autochtone est différente et unique. Évelyne Forget a indiqué que les conditions historiques des difficultés dans certaines communautés autochtones sont complexes et l’analyse d’un revenu de base dans ces communautés risque d’être une tâche difficile. Sans dire que c’est un défi impossible, Evelyn Forget suggère de commencer des projets pilotes dans des endroits moins complexes. Elle a également publié un excellent document sur les défis et possibilités des projets pilotes, disponible ici.

Parmi les craintes exprimées par les participants est la réaction de la population générale à l’idée d’un revenu de base. C’est possiblement pour cette raison qu’un impôt négatif semble plus réaliste pour l’instant, compte tenu des contraintes politiques auxquelles fait tout gouvernement. Au cours de  l’année à venir, Revenu de base Québec se concentra sur des activités  d’éducation et de sensibilisation des Québécois et Québécoises sur le revenu de base. Le travail d’éduquer le gouvernement actuel est grandement fait grâce à cette conférence exceptionnelle. Il devient maintenant essentiel que la société civile québécoise se saisisse de la question dans  un débat démocratique.

La structure, les montants et les détails d’un revenu de base ou d’un impôt négatif doivent être déterminés d’une manière démocratique et participative, Revenu de base Québec compte être un acteur essentiel dans ce mouvement qui doit regrouper le plus possible de personnes au Québec.

 

Compte rendu du Forum Des idées pour le Québec 2016

Du 23 au 25 septembre 2016, le Parti Libéral du Québec a tenu son 4e Forum Des idées pour le Québec. Cette année, la thématique portait sur  les politiques sociales. La séance principale du Forum a portée sur le revenu de base avec des interventions par quatre experts sur le sujet, soit Jürgen De Wispelaere, Yannick Vanderborght, Marc de Basquiat et Evelyn L. Forget. Jonathan Brun, cofondateur de Revenu de base Québec, a également été un invité du Forum et il a pu intervenir sur la situation au Québec.

Le premier ministre du Québec, M. Philippe Couillard et la majorité des ministres étaient présents lors de la séance sur le revenu de base, qui peut être visualiser ici à partir de la deuxième heure de la vidéo : https://www.facebook.com/LiberalQuebec/videos/1270590326307257/ . Chaque invité a présenté un aspect différent du revenu de base, soit le projet pilote finlandais qui commence en 2017, les projets pilotes effectués en Amérique du Nord pendant les années 70, les aspects philosophiques et moraux du revenu de base et les détails d’une implantation possible du revenu de base en France. Selon nous, si cette conférence n’a pas convaincu le premier ministre du potentiel et de la faisabilité d’un revenu de base, rien de le convaincra!

François Blais, le ministre de l’Emploi et de la Solidarité sociale, qui est un spécialiste du sujet du revenu de base et l’auteur de Un revenu garanti pour tous, a indiqué que le gouvernement regarde sérieusement les possibilités de tester un revenu de base au Québec. Il a également confirmé que le gouvernement actuel analyse la possibilité d’instaurer un impôt négatif et qu’un comité d’experts a été formé pour analyser ces possibilités. M. Blais a indiqué qu’un impôt négatif pourrait être une première étape vers une véritable allocation universelle. Sans confirmer cette trajectoire, M. Couillard a également indiqué qu’il est fortement intéressé par les possibilités d’un impôt négatif.

Parmi les nombreux commentaires intéressants des panélistes, deux ont retenu notre attention. Lorsque le sujet du montant idéal à octroyer avec un revenu de base a été abordé, Yannick Vanderborght a expliqué que parler d’un montant brut sans discuter du financement n’apporte pas de valeur au débat public. Si nous ne savons pas quels programmes vont être supprimés ou comment nous allons améliorer notre système de fiscalité, le montant proposé  aux membres de la société a peu d’importance. C’est le montant net et les personnes affectées qui devraient être la question, pas le montant brut. Lors des discussions sur un revenu de base, Evelyn Forget et d’autres personnes ont  été interpellés à donner leur avis  sur  un projet pilote dans une communauté autochtone, tel que suggéré par Falconer, un député fédéral du Parti Libéral du Canada. Chaque communauté autochtone et chaque nation autochtone est différente et unique. Évelyne Forget a indiqué que les conditions historiques des difficultés dans certaines communautés autochtones sont complexes et l’analyse d’un revenu de base dans ces communautés risque d’être une tâche difficile. Sans dire que c’est un défi impossible, Evelyn Forget suggère de commencer des projets pilotes dans des endroits moins complexes. Elle a également publié un excellent document sur les défis et possibilités des projets pilotes, disponible ici.

Parmi les craintes exprimées par les participants est la réaction de la population générale à l’idée d’un revenu de base. C’est possiblement pour cette raison qu’un impôt négatif semble plus réaliste pour l’instant, compte tenu des contraintes politiques auxquelles fait tout gouvernement. Au cours de  l’année à venir, Revenu de base Québec se concentra sur des activités  d’éducation et de sensibilisation des Québécois et Québécoises sur le revenu de base. Le travail d’éduquer le gouvernement actuel est grandement fait grâce à cette conférence exceptionnelle. Il devient maintenant essentiel que la société civile québécoise se saisisse de la question dans  un débat démocratique.

La structure, les montants et les détails d’un revenu de base ou d’un impôt négatif doivent être déterminés d’une manière démocratique et participative, Revenu de base Québec compte être un acteur essentiel dans ce mouvement qui doit regrouper le plus possible de personnes au Québec.

Une résolution pour un revenu minimum garanti adoptée par les jeunes libéraux

Revenu de base Québec souhaite féliciter les jeunes libéraux du Québec qui ont adopté la résolution « L’implantation d’un revenu minimum garanti (RMG) » lors du Congrès des jeunes Libéraux du Québec à Québec le 13 août 2016. Cette action permettra d’entamer une discussion au sein du Parti Libéral du Québec et pourrait mener à une politique officielle du Gouvernement du Québec lors d’un prochain mandat. Les jeunes libéraux du Québec ont ainsi posé la première pierre d’un programme politique ambitieux au sein d’un des grands partis politiques du Québec.

Une grande réforme des programmes sociaux est un sujet d’actualité qui mérite d’être débattu au sein de tous les partis politiques du Québec. Une forme de revenu minimum garanti figure déjà parmi les programmes d’Option Nationale, du Parti Vert du Québec et de Québec Solidaire. Revenu de base Québec, un organisme sans but lucratif, souhaite souligner qu’une telle réforme doit être conçue démocratiquement et devrait permettre à une personne de vivre en dignité.

Le revenu de base et le revenu minimum garanti doivent être étudiés et analysés dans un contexte Québécois, notamment à travers un projet pilote à grande échelle comme les projets annoncés en Ontario, en Finlande et dans d’autres pays. Du 19 au 25 septembre 2016, Revenu de base Québec organisera une série d’actions dans le cadre de la semaine internationale du revenu de base. Le Parti Libéral du Québec organise également une grande conférence sur le revenu de base lors du Forum Idées pour le Québec, le 24 septembre 2016. Revenu de base Québec soutient les initiatives telles que celles des jeunes libéraux du Québec qui permettent d’avoir un débat éclairé sur le sujet et continuera à travailler avec le Gouvernement du Québec et les autres organisations pour mettre en place un revenu de base au Québec dans les années à venir.

Le Premier Ministre du Québec demande au Ministre Blais de poursuivre ses recherches sur le revenu de base

Toute l’équipe de Revenu de base Québec est ravie de constater que le premier ministre du Québec, M. Philipe Couillard, a publiquement demandé au ministre de l’Emploi et de la Solidarité sociale, M. François Blais de se diriger vers un revenu minimum garanti pour le Québec!

« Le ministre François Blais se penchera sur l’amélioration de nos outils de soutien du revenu dans la direction de l’instauration d’un revenu minimum garanti, domaine dans lequel il possède une grande expertise.” Lien.

Le revenu universel, un droit moral… avec des bananes

Ce billet est rédigé par Fabien Hammerer.

Un contre argument commun au revenu de base est celui que, pour fonctionner, la société a besoin du travail de chacun et que la garantie d’un versement universel provoquerait son effondrement. Celle-ci serait donc par essence illégitime.

Une des illustrations avancées par les opposants au revenu de base est celle de naufragés sur une île devant exploiter une ressource pour survivre, disons des bananes. Le bien être dans cette société naissante est déterminé par la quantité de bananes récoltées, fruit du travail de ses membres. Travail direct par la cueillette ou indirect par la fabrication de huttes ou préparation des repas. Il serait indécent pour un des naufragés de réclamer des bananes pour sa survie sans lui-même fournir de travail. Lui donner satisfaction conduirait, de fait, à réduire la quantité de bananes allouées aux autres naufragés, conduisant à l’affaiblissement général de la société.

Ce principe simple a longtemps gouverné nos sociétés et les gouverne encore. « Tu gagneras ton pain à la sueur de ton front » nous dit la Bible. Sauf que notre île n’est plus déserte depuis bien longtemps.

Revenons à nos naufragés. Quelques années ont passé et les voici bien installés. Ils ont aménagé des plantations de bananes, facilitant les récoltes et augmentant les quantités produites. Il y a maintenant plus de bananes disponibles que la population de l’île ne peut consommer. Les premiers naufragés, dont les plus belles années de cueillette ont passé, peuvent profiter de cet excédent pour se reposer et profiter de leur labeur. De même, on décide d’allouer quelques bananes à ceux incapables de travailler. Ce coût en bananes est assuré par le travail de la population en bonne forme.

Passons encore quelques années. Les habitants de l’île ont maintenant des machines, permettant des récoltes d’une efficacité maximale et ne nécessitant que peu de manutention. Des montagnes de bananes s’accumulent tandis que toujours moins de travailleurs sont nécessaires pour les produire. La société de l’île fait alors face à un problème inédit : sa survie n’est plus directement liée au travail de ses membres. Il y a bien assez de bananes pour nourrir tout le monde, hommes, femmes, enfants de tous âges et de toutes capacités.

Le problème est maintenant de savoir comment se les répartir le plus justement. Les bananes produites appartiennent-elles uniquement à ceux qui travaillent, dans les plantations ou ailleurs ? Comment nourrir alors ceux dont le travail n’est plus requis ?

C’est ces questions auxquelles nous faisons face aujourd’hui. Le revenu universel se présente comme une option valable pour la répartition des bananes. Il n’est pas un droit naturel, au même titre que la liberté, mais dans une société d’abondance pour laquelle la force de travail n’est plus un facteur de développement, il devient un droit moral pour garantir à tous sa part minimale de bananes.

L’intellectuel qui naguère se présentait comme gardien de la social-démocratie

Ce vendredi 20 novembre 2015, Jean-François Caron publiait un article dans le Journal de Montréal à propos du Ministre François Blais :
Aujourd’hui ministre de l’Éducation, François Blais était autrefois professeur de philosophie politique à l’Université Laval. Il était alors un chercheur progressiste qui s’était démarqué par la proposition d’un revenu minimum garanti pour tous les citoyens. (Caron, 20 novembre 2015)
Pour compléter, ajoutons les toutes premières lignes du livre que François Blais, l’intellectuel, a consacré à ce sujet :
 
La réflexion sur l’avenir de l’État-providence ne progresse plus. Les propositions qui visent son démantèlement ou qui soutiennent des coupes draconiennes dans la sécurité sociale ont réussi à conditionner l’esprit d’une partie importante et influente de la population. Les intellectuels eux-mêmes, qui naguère se présentaient comme les gardiens de la social-démocratie, se laissent séduire et certains les défendent avec un enthousiasme qui frise l’aveuglement. (Blais, 2001)
 
L’auteur de l’article publié dans le Journal de Montréal vendredi dernier pose alors la question :
 
Comment peut-on expliquer qu’un individu jadis si convaincu et fier de ses idéaux (au point de se commettre publiquement par la publication d’un ouvrage) en soit venu à abdiquer aussi facilement ses principes devant le diktat imposé par le président du Conseil du trésor? (Caron, 20 novembre 2015)
 
Nous posons également la question en plus de celle-ci :
Monsieur Blais est-il de ces intellectuels qui « naguère se présentaient comme les gardiens de la social-démocratie », qui maintenant « se laissent séduire » par les propositions « qui visent le démantèlement » de l’État-providence « ou qui soutiennent des coupes draconiennes dans la sécurité sociale » et qui « les défendent avec un enthousiasme qui frise l’aveuglement »?